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Marques déposées par monsieur FREMY YANN
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RecYWaste Environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RecYWaste Environnement
M. FREMY YANN

Numéro de dépôt :
4184721
Date de dépôt :
31/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2025
RecYWaste Environnement de FREMY YANN

Présentation de la marque RecYWaste Environnement

Déposée le 31 mai 2015 par monsieur FREMY YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RecYWaste Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur FREMY YANN domicilié(e) 9 rue Gustave Flaubert - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREMY YANN domicilié(e) 9 rue Gustave Flaubert - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France.

La marque RecYWaste Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RecYWaste Environnement arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

FREMY YANN a également déposé les autres marques suivantes : RecyLor


M. FREMY YANN - 9 rue Gustave Flaubert - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France


M. FREMY YANN - 9 rue Gustave Flaubert - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Services financiers relatifs à l'achat et au négoce des déchets et matières premières secondaires ; ces activités sont réalisées en France et en Europe ;

Collecte et transports de déchets ;

Traitements et valorisation de déchets.